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Bruxelles : un cartel dans l'acier en ligne de mire

Bruxelles : un cartel dans l'acier en ligne de mire

Acier: Bruxelles soupçonne un cartel. La Commission européenne a annoncé mardi qu'elle suspectait l'existence d'un cartel dans le secteur de la fabrication de fils d'acier, de grillages et d'armatures en acier. La Commission indique avoir expédié en octobre un communiqué des griefs à un certain nombre de groupes du secteur dont elle ne cite pas les noms. Une communication des griefs constitue une étape officielle des enquêtes de la Commission européenne en matière d'ententes, par laquelle elle informe par écrit les parties concernées des reproches retenus à son encontre. Le destinataire peut répondre par écrit ou demander à être entendu pour exposer les faits susceptibles selon lui d'écarter les objections de Bruxelles.

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jeudi 5 février 2009

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